Conseil municipal du 17 mars 2025

14 mars 2025

Lundi 17 mars 2025 à 19 h 00 – Salle rez-de-jardin

Ordre du jour

    • Désignation d’un secrétaire de séance
    • Adoption de la séance du 4 février 2025

    Gestion du personnel :

    1. Proposition d’organigramme ;

    Affaires financières :

    1. Débat d’Orientation Budgétaire 2025 ;
    2. Fixation d’un tarif d’entrée pour un spectacle de Gospel au printemps dans le cadre de la régie « divers – catégorie billetterie » ;
    3. Convention de mise à disposition des équipements sportifs au bénéfice des collèges ;
    4. Mise en place de la taxe sur les terrains devenus constructibles depuis moins de 18 ans ;
    5. Participation au SIVU Transport Scolaire année scolaire 2024-2025 ;
    6. Demande de subvention exceptionnelle : Les Roulottes du Sud Vendée ;

    Affaires règlementaires :

    1. Attribution du MAPA : création d’un espace jeunesse à Richambeau ;
    2. Attribution des lots infructueux du MAPA pour la création d’une salle de danse gym et yoga ;
    3. Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier : désignation des membres ;
    4. Proposition de convention pour l’élaboration du schéma directeur de la protection contre l’incendie ;
    5. SYDEV : proposition d’adhésion au prochain groupement de commande « gaz et électricité » ;
    6. Politique de règlementation générale de protection des données : adoption de la convention avec la Maison des communes et désignation du DPO ;
    7. Avenant 1 : contrat EPF – cœur de village ;

     

    Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées à M. le Maire.