Conseil municipal du 3 juin 2025

Mardi 3 juin 2025 à 18 h 30 – Salle rez-de-jardin

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Adoption de la séance du 1^er avril 2025

Affaires règlementaires :

1. Présentation par la société FRENESIS du projet de l’espace de vie sociale ;
2. Approbation de la phase Avant-Projet Définitif (APD) ;
3. Proposition d’avenant à la maîtrise d’œuvre du projet d’espace de vie sociale fixant définitivement des honoraires du MOE ;
4. Nomination de voiries ;
5. Groupement de commande : balayage des rues ;
6. Mise en place des amendes administratives : entrave du domaine public ;
7. Jury criminel 2026 ;
8. Convention d’entretien, aménagement de sécurité RD 88 (Les Mottes) ;

Affaires financières :

9. Harmonisation de la tarification périscolaire – rentrée 2025 ;
10. Propositions de la commission pour l’attribution des subventions aux associations ;
11. Attribution du prix « engagement environnemental » ;
12. Demande de subvention pour la création d’une salle de danse au titre des fonds de concours de SUD VENDEE LITTORAL ;
13. Demande de subvention auprès du Département de la Vendée pour la réalisation d’un terrain de tennis ;
14. Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau : réalisation du pont-cadre ;
15. Demande de subvention auprès du Département : réalisation du pont-cadre ;
16. Demande de subvention auprès du SYDEV : rénovation de la mairie annexe de Saint-Jean-de-Beugné (transition énergétique) ;
17. Demande de subvention auprès du SYDEV : Installation d’un variateur de puissance sur les pompes de la piscine (transition énergétique – décret tertiaire) ;
18. MAPA salle de danse : Avenant n°1 – Lot 1 ;
19. Demandes de subvention au titre de l’aide à la restauration des façades ;
20. Conventions SYDEV ;
21. Attribution de la subvention « Grand Défi » ;
22. Cession d’une parcelle (lot 32) – lotissement Les Coteaux du Magny ;

Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées à M. le Maire.