Conseil municipal du 9 septembre 2025

Mardi 9 septembre 2025 à 19h00 – Salle Rez-de-Jardin

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Adoption de la séance du 1^er juillet 2025

Gestion du personnel :

1. Désignation d’un coordonnateur de recensement ;
2. Rémunération et recrutement des agents recenseurs ;

Affaires règlementaires :

4. Implantation d’une entreprise de tri et de traitement des déchets métalliques non-dangereux dans le Vendéopôle : procédure de consultation du public ;
5. Acquisition d’un terrain – Saint-Jean-de-Beugné (réserve foncière) ;
6. Projet sanitaires – salle de classe supplémentaire – école le Pré vert ;
7. Modification des statuts de Sud Vendée Littoral ;
8. Convention avec le Syndicat mixte du Bassin du Lay d’entretien des repères de crue ;
9. Désignation du représentant communal au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées ;

Affaires financières :

10. Reprise délibération affectation résultats 2024 ;
11. Décisions modificatives des budgets Principal et annexes ;
12. Harmonisation des tarifs des cimetières ;
13. Demandes de subvention au titre de la rénovation des façades ;
14. Cession du lot 10, lotissement les Coteaux du Magny II ;
15. Conventions SyDEV ;

Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées à M. le Maire.