Conseil municipal du 5 novembre 2025

28 octobre 2025

Mercredi 5 novembre 2025 à 19h00 – Salle Rez-de-Jardin

Ordre du jour

ORDRE DU JOUR

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Adoption de la séance du 7 octobre 2025

Affaires financières :

  1. Débat d’orientation budgétaire 2026 ;
  2. Participation au SIVU transport scolaire pour l’année 2026 ;
  3. Fixation des règles d’amortissement ;
  4. Fixation du coût horaire du service technique pour les travaux en régie 2025 ;
  5. Proposition du SDIS pour la cession à la commune d’un véhicule ;
  6. Proposition d’avenants – marché de travaux du foyer des jeunes

Affaires scolaires :

  1. Groupement de commande pour le renouvellement e-primo ;
  2. Modification des modalités de financement du RASED ;
  3. Modalités de financement des voyages scolaires – calcul de la participation communale ;

Affaires règlementaires :

  1. Avenant n°1, convention avec Vendée Eau sur la facturation de l’eau et l’assainissement ;
  2. Fixation de la redevance de performance de l’Agence de l’Eau ;
  3. Proposition de marché public à « bon de commande » pour des travaux de voirie 2026-2029 ;
  4. Proposition de deux conventions pour la création d’une centrale photovoltaïque sur la toiture de la salle de danse ;

Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées à M. le Maire.