Conseil municipal du 26 mars 2026

Jeudi 26 mars 2026 à 19h00 – Salle Rez-de-Jardin

• Désignation d’un secrétaire de séance

Organisation du Conseil Municipal :

1. Délégations du Conseil Municipal au Maire ;
2. Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers Délégués ;
3. Désignation des Commissions municipales, du nombre de membres et des membres ;

Election des représentants du Conseil Municipal au sein de diverses instances :

1. Syndicat Intercommunal d’électrification de la Vendée (SYDEV)
2. Conseil d’Administration du Collège Public
3. Conseils d’écoles
4. Délégué au budget de l’école privée
5.  SIVU de Transport Scolaire
6. Syndicat mixte e-Collectivités
7. Agence de services aux collectivités locales de la Vendée (Société Publique Locale)
8. E-collectivités : désignation des représentants au syndicat ;
9. Géo-Vendée
10. SPL Vendée du Sud Attractivité : représentant à l’assemblée spéciale ;
11. Désignation du correspondant défense
12. Désignation du correspondant incendie, secours et Plan communal de Sauvegarde ;
13. Désignation du référent environnement (Lutte contre les espèces envahissantes : Moustique tigre, frelons asiatiques et gestion des espèces protégées : chauve-souris) ;

17. Fixation du nombre de représentants du Conseil Municipal au sein du conseil d’administration du CCAS
18. Election des représentants du Conseil Municipal au sein du conseil d’administration du CCAS
19. Election de la commission d’appel d’offres (CAO) ;
20. Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) ;

Affaires financières :

21. Règlement budgétaire et financier ;
22. Présentation de l’état FDL et vote des taux d’imposition 2026 ;
23. Avenants salle de danse ;
24. Avenant(s) foyer des jeunes ;
25. Avenant MAPA Espace de vie sociale ;
26. Projet de convention d’assistance à Maitrise d’Ouvrage avec l’agence d’attractivité Vendée du Sud pour la rénovation de la salle polyvalente ;
27. Projet de convention d’assistance à Maitrise d’Ouvrage avec l’agence d’attractivité Vendée du Sud pour la création d’un tennis couvert ;
28. Projet de convention avec l’agence d’attractivité Vendée du Sud pour la réalisation d’un schéma d’orientation scolaire ;

Gestion du personnel :

29. Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité et/ou saisonnier durant la durée du mandat
30. Présentation du tableau des effectifs et modification du tableau des effectifs (suppressions de poste et modification de temps de travail)

Affaires foncières :

31. Cession d’un terrain (lot 18), lotissement le Moulin Moreau ;

Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées à M. le Maire.