Conseil municipal du 27 janvier 2026

Mardi 27 janvier 2026 à 19h00 – Salle Rez-de-Jardin

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Adoption de la séance du 9 décermbre 2025

Affaires règlementaires :

1. Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable du plan local d’urbanisme intercommunal ;
2. Modification statutaire de Sud Vendée Littoral ;
3. Appel à manifestation d’intérêts pour le déploiement d’infrastructures de recharge de véhicules électriques
4. Reprise de concession – cimetière Simon-La Vineuse ;
5. Rétrocession d’une concession – cimetière Simon-La Vineuse ;
6. Convention de partenariat dans le cadre d’une représentation de l’école de musique intercommunale ;

Affaires financières :

7. Avenant(s) salle de danse ;
8. Ouverture d’un dossier de TVA sur le budget Principal pour les écritures Assainissement 2025 ;
9. Proposition de garantie d’emprunt pour la construction de logements sociaux au profit de Vendée Logement ;

Gestion du personnel :

10. Modification du tableau des effectifs à compter du 1^er mars 2026. 

Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées à M. le Maire.