Conseil municipal du 8 septembre 2026

2 septembre 2026

Mardi 8 septembre 2026 à 19h00 – Salle Rez-de-Jardin

Ordre du jour

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Adoption de la séance du 7 juillet 2026

Affaires règlementaires :

  1. Avenant à la convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public Géo Vendée ;
  2. Modification de la délibération de cession d’un terrain pour la construction d’une MAM ;
  3. Modification du règlement intérieur du conseil municipal ;
  4. Remboursement de frais de sinistre occasionnés par un agent du service technique ;
  5. Désignation du référent déontologue ;

Affaires financières :

  1. Mise en place de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH) et abrogation de la délibération n°20260303-03 du 3 mars 2026 ;
  2. Subventions aux associations ;
  3. Convention SYDEV rénovation point lumineux place Clemenceau ;
  4. Non-libération retenue de garantie travaux réaménagement piscine ;
  5. Avenant salle de danse ;
  6. Avenants espace de vie sociale ;

Gestion du personnel :

  1. Modification du tableau des effectifs ;

Affaires foncières :

  1. Cession d’une parcelle – Le Simon ;
  2. Acquisition d’une parcelle dans le quartier des Ougnettes ;

 

Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées à M. le Maire.