Conseil municipal du 6 octobre 2026

1 octobre 2026

Mardi 6 octobre 2026 à 19h00 – Salle Rez-de-Jardin

Ordre du jour

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Adoption de la séance du 8 septembre 2026

Affaires règlementaires :

  1. Motion de soutien au centre hospitalier de Fontenay-Le-Comte
  2. Désignation d’un titulaire et d’un suppléant pour siéger au conseil local Lay Littoral (Vendée eau)

Affaires financières :

  1. Avenants salle de danse ;
  2. Avenants espace de vie sociale ;
  3. Subvention Tour de Vendée ;
  4. Tarif vacation funéraire ;
  5. Demande de subvention au titre du programme de ravalement de façades ;
  6. Opération école et cinéma : participation de la commune ;

Gestion du personnel :

  1. Mise en place du régime indemnitaire de la filière police ;
  2. Convention avec le CDG pour la prestation chômage ;
  3. Convention avec le CDG pour les missions temporaires ;
  4. Convention avec le CDG pour la médecine du travail ;

Rapports de commissions :

  1. Rapport de la commission « voirie, sécurité et mobilité » ;

 

Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées à M. le Maire.