Conseil municipal du 12 novembre 2026

Jeudi 12 novembre 2026 à 19h00 – Salle Rez-de-Jardin

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Adoption de la séance du 6 octobre 2026

Affaires règlementaires :

1. Projet de convention d’aménagement de sécurité sur la RD 137 ;
2. Projet de convention avec l’EPF : périmètre de renouvellement urbain Petite rue du Temple ;

Affaires financières :

3. Renouvellement de la convention financière avec l’école Sainte-Marie (forfait communal du temps scolaire) ;
4. Projet de règlement intérieur du marché ;
5. Fixation des tarifs des droits de place ;
6. Débat d’orientation budgétaire 2027 ;
7. Avenant à la convention d’étude pour la création d’un réseau de chaleur à l’Anglée (mise à jour) ;
8. Rétrocession d’une case de columbarium ;
9. Détermination du coût du travail en régie ;
10. Décision modificative du BP 2026 ;

Rapports de commissions :

11. Rapport de la commission « bâtiments » ;
12. Rapport de la commission « cadre de vie » ;

Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées à M. le Maire.