Conseil municipal du 7 octobre 2025

2 octobre 2025

Mardi 7 octobre 2025 à 19h00 – Salle Rez-de-Jardin

Ordre du jour

ORDRE DU JOUR

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Adoption de la séance du 9 septembre 2025

Gestion du personnel :

  1. Participation employeur pour la santé – procédure de labellisation à compter du 1er janvier 2026 ;
  2. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs ;

Affaires règlementaires :

  1. Validation d’une servitude au profit de GrDF sur la propriété privée de la commune ;
  2. Convention avec le département : aménagements de sécurité sur la RD 19 ;
  3. Approbation du rapport sur les prix et la qualité du service d’assainissement collectif 2024 ;

Affaires financières :

  1. CLECT : Présentation du dernier rapport ;
  2. Tarification « assainissement collectif 2026 » ;
  3. Opération école et cinéma 2025 ;
  4. Demande subvention exceptionnelle au profit de l’outil en main (création de la boite à livres)
  5. Modification de la délibération sollicitant un fonds de concours communautaire pour un projet mobilité : intégration du plan de financement ;
  6. Avenants espaces jeunesse ;
  7. Convention financière entre le SIVU de Transport Scolaire et la commune pour les frais d’affranchissement ;
  8. Convention financière entre le SIVU de Transport Scolaire et la commune pour le contrat de maintenance des logiciels ;
  9. Décisions modificatives des budgets Principal et annexes ;

Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées à M. le Maire.