Conseil municipal du 9 décembre 2025

Mardi 9 décembre 2025 à 19h00 – Salle Rez-de-Jardin

ORDRE DU JOUR

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Adoption de la séance du 5 novembre 2025

Affaires financières :

1. Proposition de BP 2026 : budgets Principal et annexes ;
2. Modification de l’AP/CP « réalisation d’une salle de danse, gym et yoga » ;
3. Modification de l’AP/CP « espace de vie sociale » ;

Affaires règlementaires :

4. Détermination du scénario retenu de l’étude de faisabilité pour la création d’une nouvelle école publique ;
5. Approbation du rapport d’activité de Sud Vendée Littoral ;
6. Proposition de transfert d’une convention d’occupation du domaine public ;
7. Autorisation de désherbage – Médiathèque Joseph MARTIN ;
8. MAPA pour la création d’un espace de vie sociale : attribution des lots ;
9. Autorisation d’ester en justice : mise en cause de la commune ;
10. MAPA « Foyer des jeunes » : mise en cause de la responsabilité du maître d’œuvre ;
11. Modification de la délibération de cession de la maison des internes ;

Affaires financières :

12. Demande de subvention à caractère social de l’école Sainte-Marie ;
13. Clôture du budget les Coteaux du Magny I ;
14. Décisions modificatives des budgets Principal et annexes exercice 2025 ;
15. Clôture du budget annexe Assainissement au 31 décembre 2025 ;
16. Proposition de convention de capture et d’accueil en fourrière d’animaux errants et/ou dangereux à compter du 1^er janvier 2026 ;
17. Convention SYDEV rénovation point lumineux route des Mottes ;
18. Demande de subvention au titre de la DETR 2026 : mise aux normes « accessibilité d’une classe de l’école du Pré Vert » ;
19. Proposition de tarification pour la location du stade synthétique ;

Gestion du personnel :

20. Modification du tableau des effectifs ;

Affaires foncières :

21. Proposition d’acquisition de la maison des jeunes de l’Amicale Laïque ;

Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées à M. le Maire.