Conseil municipal du 01 juillet 2025

Mardi 01 juillet 2025 à 19h00 – Salle Rez-de-Jardin

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Adoption de la séance du 3 juin 2025

1. Démission d’une adjointe au Maire ;

Gestion du personnel :

2. Création de trois emplois permanents et d’une modification de temps de travail à compter du 1^er septembre et d’une création d’un emploi permanent à compter du 1^er novembre 2025 ;
3. Adoption du règlement de formation et du plan de formation ;
4. Convention avec le CDG 85 pour la fonction d’inspection (ACFI) ;

Affaires règlementaires :

5. Reversement du produit de la taxe d’aménagement à la Communauté de Communes ;
6. Cession de la maison des internes ;
7. Projet de PLUI Sud Vendée Littoral : avis sur le projet (phase arrêt avant enquête publique) ;
8. Adoption du projet de règlement du conseil municipal ;

Affaires financières :

9. Avenants foyer des jeunes ;
10. Modification de la délibération sollicitant le fonds de concours intercommunal pour les projets structurants ;
11. Demande de subvention Regard d’Hermine ;
12. Demande de subvention au titre du fonds de concours de Sud Vendée Littoral : projet mobilités 2025-2026 ;
13. Demande de subvention auprès du département de la Vendée et de la Région Pays de la Loire : réalisation des diagnostics d’établissements inscrits Monuments historiques ;
14. Demande de subvention auprès du département de la Vendée et de la Région Pays de la Loire : réalisation des diagnostics de patrimoines religieux inscrits Monuments historiques ;
15. Demande de subvention au titre des amendes de police – dossier n°2 ;

Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées à M. le Maire.