Conseil municipal du 16 janvier 2025

9 janvier 2025

Jeudi 16 janvier 2025 à 19 h 00 – Salle rez-de-jardin

Ordre du jour

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation des procès-verbaux de décembre 2024

Organisation du Conseil Municipal :

  1. Délégations du Conseil Municipal au Maire ;
  2. Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers Délégués ;
  3. Désignation des Commissions municipales, du nombre de membres et des membres ;

Election des représentants du Conseil Municipal au sein de diverses instances :

  1. Syndicat Intercommunal d’électrification de la Vendée (SYDEV)
  2. Conseil d’Administration du Collège Public
  3. Conseils d’écoles
  4. Délégué au budget de l’école privée
  5.  SIVU de Transport Scolaire
  6. Syndicat mixte e-Collectivités
  7. Agence de services aux collectivités locales de la Vendée (Société Publique Locale)
  8. E-collectivités : désignation des représentants au syndicat ;
  9. E-collectivités : approbation des statuts
  10. SPL Vendée du Sud Attractivité : prise de participation ;
  11. SPL Vendée du Sud Attractivité : représentant à l’assemblée spéciale ;
  12. Désignation du correspondant défense
  13. Désignation du correspondant incendie, secours et Plan communal de Sauvegarde ;
  14. Désignation du référent environnement (Lutte contre les espèces envahissantes : Moustique tigre, frelons asiatiques et gestion des espèces protégées : chauve-souris) ;
  1. Fixation du nombre de représentants du Conseil Municipal au sein du conseil d’administration du CCAS
  2. Election des représentants du Conseil Municipal au sein du conseil d’administration du CCAS
  3. Election de la commission d’appel d’offres (CAO) ;
  4. Election de la commission de délégation des services publics ;
  5. Dispositif de remboursement des frais de garde ou d’assistance des élus locaux ;
  6. Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) ;

Gestion du personnel :

  1. Création du tableau des effectifs ;
  2. Adhésion au Fonds Départemental d’Action Sociale (FDAS) ;
  3. Adhésion à l’unité missions temporaires du centre de gestion ;
  4. Adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vendée ;
  5. Adhésion à la médiation préalable obligatoire (MPO) ;
  6. Recrutement d’agents contractuels pour accroissement d’activité (temporaire ou saisonnier) ;
  7. Recrutement d’agents contractuels de remplacement ;
  8. Gratification des stagiaires de l’enseignement ;
  9. Convention avec le SDIS de la Vendée pour les sapeurs-pompiers volontaires ;
  10. Création d’un emploi fonctionnel de directeur général des services de commune de 2 000 à 10 000 habitants ;

Affaires règlementaires :

  1. Projet Educatif Territorial 2025-2028 : validation de la démarche, création du Copil et proposition d’accompagnement par les Francas ;
  2. Autorisation de poursuite par le receveur en cas d’impayés ;
  3. Adhésion au service commun « cuisine centrale »
  4. Participation de la commune au frais de repas de restauration collective de la cuisine centrale ;
  5. Adhésion au service commun « Autorisation, droit du Sol » ;
  6. Convention avec le Département fixant les conditions d’entretien d’un aménagement de voirie (Saint-Jean-de-Beugné) ;